Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GALATEX
/
LES CHATOUNETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHATOUNETS
SARL GALATEX, (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3087013
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2011
LES CHATOUNETS de GALATEX

Présentation de la marque LES CHATOUNETS

Déposée le 6 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GALATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHATOUNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GALATEX domicilié(e) Route de Prades, Zone Saint Charles, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 658 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LES CHATOUNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHATOUNETS est expirée depuis le 6 mars 2011.

GALATEX a également déposé les autres marques suivantes : GALAMOD , LES CHATOUNETS , LES CHATOUNETS


SARL GALATEX, (société à responsabilité limitée) - Route de Prades, Zone Saint Charles, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 314658519


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 29 août 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°417114 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417289 - Publication au BOPI 2005-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Inscription le 9 août 2011 - Erratum n°555333 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Tissus à usages textiles, produits textiles à savoir couvertures de lits, de berceaux, de landaus et de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, draps de lits, de berceaux et de landaux, tours de lits, couettes, édredons, enveloppes de matelas, serviettes et draps de bain, gants de toilette, bavoirs, décors de lits, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses d'oreillers, rideaux. Vêtements pour enfants, layettes, chaussons et chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.